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WORKING ROLLS™  S.A.S (le « Groupe WORKING ROLLS™ ») et ses filiales sont les propriétaires et les exploitants des sites Internet (https://www.) :

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En affichant et en explorant un des site web du Groupe WORKING ROLLS™, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve de vous soumettre aux présentes conditions générales d'utilisation ainsi qu’à l'ensemble des lois et réglementations applicables.

Veuillez-vous abstenir d’utiliser ce Site si vous ne consentez pas à être lié par les présentes conditions générales. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis.

Nous vous invitons donc à consulter régulièrement la présente page pour demeurer au fait des nouvelles conditions générales.

Toute utilisation de ce site Internet consécutive à la modification de son contenu vaut acceptation de ladite modification, que vous en ayez pris connaissance ou non.

 

 

Confidentialité

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Contenu du site

L'intégralité des éléments composant ce Site (ensemble, le « Contenu »), en ce compris les images, détails, données, illustrations, dessins, icônes, photographies, séquences vidéo, textes, logiciels, graphismes, scripts, logos et autres, constitue la propriété exclusive du groupe WORKING ROLLS™, de ses filiales et/ou de ses fournisseurs de contenu. Le Contenu est protégé par des droits d’auteur, marques commerciales, marques de service, habillages commerciaux et autres droits de propriété, intellectuelle ou autre, dont le groupe WORKING ROLLS™ est titulaire.

Tout droit qui n’est pas expressément conféré dans les présentes conditions générales constitue un droit réservé du groupe WORKING ROLLS™.

Working-rolls™, Ékypé™, Ékypped™, Mail2Cloud WORKING ROLLS™ et toutes les autres marques, logos et dessins du Groupe WORKING ROLS™ figurant sur l’un des sites web du Groupe WORKING ROLLS™ sont des marques commerciales et de services exclusifs du groupe WORKING ROLLS™ et de ses filiales.

Toutes les autres marques commerciales et de services mentionnés sur l’un des sites web du Groupe WORKING ROLLS™ dont ledit Groupe n’est pas propriétaire appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Utilisation et restrictions d’utilisation du Site

Vous êtes autorisé à utiliser ce Site et son Contenu à des fins strictement personnelles et non commerciales. Toute autre utilisation du Site ou de son Contenu est strictement interdite, en ce compris, sans que cela soit limitatif, la modification, le retrait, la suppression, la transmission, la publication, la distribution, l’utilisation d’un serveur cache, le téléchargement vers un serveur, l'affichage, la redistribution, la concession en sous-licence, la vente, la duplication, la réédition ou toute autre forme de diffusion, sans le consentement exprès écrit du groupe WORKING ROLLS™ ou de son propriétaire. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser des techniques de cadrage dans le but d’insérer des marques ou des logos du Groupe WORKING ROLLS™, ni utiliser des balises Méta ou tout autre texte masqué, sans notre consentement écrit préalable.

Vous ne pouvez en aucun cas établir un lien vers le Site sans notre consentement écrit préalable. L’utilisation de moteurs de balayage, de robots et d’outils de collecte et d’extraction de données analogues est expressément interdite.

 

Vous êtes autorisé à consulter et à imprimer une copie du Contenu affiché sur le Site, et à télécharger une copie de tout Contenu réservé au téléchargement pour un usage strictement personnel ; en revanche, vous n’êtes pas autorisé à modifier le contenu de quelque manière que ce soit, en ce compris, sans que cela soit limitatif, à supprimer ou à modifier toute mention de copyright ou de propriété.

Ce droit d’utilisation par copie ou téléchargement ne constitue en aucun cas un transfert de droit et de titre de propriété du Contenu.

 

Absence de création d’une relation de services

Les informations du présent Site sont fournies à titre gratuit, à des fins exclusives d’information et ne peuvent être considérées comme établissant une relation de services professionnels ou commerciaux entre vous-même et le groupe WORKING ROLLS™.

 

Règles de conduite sur Internet

Vous consentez à n’utiliser le Site qu’à des fins légitimes.

Il vous est interdit d'afficher sur le Site ou de transmettre par le biais de celui-ci du contenu illicite, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, profane, haineux ou tout autre contenu susceptible de donner lieu à des poursuites civiles ou pénales en vertu de la loi. Nous nous réservons le droit de divulguer tout contenu ou toute communication électronique de quelque nature que ce soit (en ce compris votre profil, votre adresse électronique ou toute autre information) (1) pour nous conformer à toute loi, réglementation ou exigence administrative ; (2) si la divulgation s’avère nécessaire ou justifiée pour le bon fonctionnement du site ; ou (3) pour protéger les droits ou les biens du groupe WORKING ROLLS™ et de ses filiales, ou vos propres droits et biens.

 

Exactitude des informations

Bien que le groupe WORKING ROLLS™ mette tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, nous ne pouvons formuler de quelconques garanties quant à l’exactitude, l’exhaustivité, la fiabilité, l’actualité ou l’exemption d’erreurs des informations présentées sur ce Site, ni ne garantissons que ce dernier est exempt de virus. Nous déclinons également toute responsabilité vis-à-vis des erreurs ou omissions détectées sur le Site. Nous nous engageons, sans aucune obligation, à modifier le Contenu, à améliorer le Site et à corriger toute erreur ou omission, à tout moment et sans préavis. Nous nous efforcerons d’actualiser les informations en temps utile sans toutefois être responsables d'éventuelles inexactitudes. Vous reconnaissez que l’utilisation des informations fournies sur ce Site se fait à vos risques et périls et que le groupe Batycom™ ne pourra être tenu responsable d'une quelconque perte de données, manque à gagner ou autre dommage ou perte subie du fait de l’utilisation de ce Site.

 

Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens renvoyant à des services ou des sites qui ne sont ni sous le contrôle du groupe Batycom™, ni exploités par celui-ci. Ces liens vous sont proposés à des fins pratiques et d’information. Ils ne constituent en aucun cas un cautionnement du site ni du service concerné. Nous déclinons toute responsabilité à l’égard des autres sites ou services. Toute utilisation d’un site ou d’un service vers lequel le Site pointe se fait sous votre seule et entière responsabilité.

 

Exclusions de garantie et restrictions de responsabilité

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Certaines législations nationales ne prévoient pas de restrictions concernant les garanties tacites ni d’exclusions ou de restrictions concernant certains dommages. Si vous êtes soumis à de telles législations, tout ou partie des déclarations de non-responsabilité, exclusions ou restrictions susmentionnés peuvent ne pas vous concerner. Dans ce cas toutefois, la responsabilité sera limitée au minimum prévu par la loi.

 

Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser le Groupe WORKING ROLLS™ et à le dégager de toute forme de responsabilité dans le cadre d'un recours, d'une action, d'une réclamation, d'une perte ou de dommages (y compris les frais de justice et les honoraires d’avocat) de tiers relatif à tout litige en cas de violation par vous-même des présentes conditions générales ou des droits de tiers ou de votre utilisation du Site.

 

Recours contre les violations

Le Groupe Batycom™ se réserve le droit d’exiger réparation, en vertu de la loi et de l’équité, des violations des présentes conditions générales, en ce compris, sans que cela soit limitatif, le droit de bloquer l’accès au site à partir d’une adresse IP donnée.

 

Commentaires et autres suggestions

Tous les commentaires, idées et suggestions que vous nous soumettez par le biais de ce Site ne seront pas traités comme confidentiels et privés et pourront être divulgués ou utilisés par le Groupe WORKING ROLLS™ à quelque fin que ce soit, sans obligation de compensation. Toutes les données personnelles fournies par vous au groupe WORKING ROLLS™ seront traitées conformément à notre Charte de confidentialité.

Droit applicable et compétence exclusive

Ce Site et son Contenu sont affichés à seule fin de promouvoir les services du Groupe WORKING ROLLS™ disponibles en France. Ce Site est sous le contrôle du groupe WORKING ROLLS™ et est exploité par celui-ci depuis ses bureaux de PARIS, en France. Vous êtes tenu d’observer la législation du pays depuis lequel vous accédez à ce Site, et vous consentez à accéder à ce Site et à utiliser ses informations dans le respect de ladite législation. Les présentes conditions générales et votre utilisation de ce Site sont régies par le droit Français, à l'exception de ses éventuelles dispositions sur les conflits de lois. Vous consentez à reconnaître la compétence des tribunaux d’Aix en Provence, en France, et à ce que tout objet de litige résultant des présentes conditions générales soit exclusivement porté devant les tribunaux d’instance d’Aix en Provence, en France, et jugé par eux. Notre manquement à nous prévaloir d’un droit quelconque au titre des présentes conditions générales ne constitue pas une renonciation de l’une quelconque des dispositions des présentes.

 

Dispositions diverses

Dans l’hypothèse où l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales serait jugée nulle ou non applicable, cette décision ne s’étend pas aux autres dispositions des présentes. Nonobstant toute disposition contraire, toute réclamation ou motif de recours ayant un quelconque rapport avec l’utilisation de le(s) Site(s) ou avec les présentes conditions générales doit être déposé dans un délai d'un (1) an à compter de la survenance de ladite réclamation ou dudit motif de recours, faute de quoi il sera prescrit à jamais.

Les titres de section utilisés dans les présentes conditions générales sont fournis exclusivement à des fins de commodité et ne portent aucun effet légal ou contractuel.

 

 

Comment nous contacter ?

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